Déposée le 20 juillet 2005 par la société LE GASTRONOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEBEL TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la société LE GASTRONOME domicilié(e) 16 RUE DE PLOERMEL,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 674 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBEL TRAITEUR domicilié(e) 16 RUE DE PLOERMEL,44300 NANTES - 44300 - France.
La marque HEBEL TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372512.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE GASTRONOME - 16 RUE DE PLOERMEL,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 316674126
HEBEL TRAITEUR - 16 RUE DE PLOERMEL,44300 NANTES - 44300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574973 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Restauration (alimentation). Service de traiteur évènementiel. * organisation de réception : – mariages, jubilés. – congrès, séminaires, symposiums, manifestations sportives, conventions. * plats préparés à l'exception des plats préparés pour animaux. * location de Costumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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